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Marques déposées par SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DU TAUROU (S.I.C.A
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COMTE D'ORCEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE D'ORCEL
SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DU TAUROU (S.I.C.A)

Numéro de dépôt :
1343263
Date de dépôt :
05/02/1986
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
05/02/1996

Présentation de la marque COMTE D'ORCEL

Déposée le 5 février 1986 par SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DU TAUROU (S.I.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « COMTE D'ORCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DU TAUROU (S.I.C.A), domicilié(e) 10 bd de Verdun, 34500 BEZIERS. - France.

La marque COMTE D'ORCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE D'ORCEL est expirée depuis le 5 février 1996.

SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DU TAUROU (S.I.C.A a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , "02 VIANDES" SL , "CLUB LES SENS DU TERROIR..." , "AXOVIANDES" , BARON D'ORCEL , (Marque figurative)


SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DU TAUROU (S.I.C.A) - 10 bd de Verdun, 34500 BEZIERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31

Vins